Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente - NOVYA

1. Application

Ces Conditions Générales de Vente définissent les termes régissant les ventes réalisées sur le site Novya entre NOVYA SAS et tout client passant une commande.

2. Produits et Tarifs

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Novya SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

3. Validation et Confirmation de Commande

Toute commande sera définitivement validée après confirmation du paiement. Novya SAS se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude ou de commande jugée anormale.

4. Livraison

  • Zone de livraison : Livraison disponible à l'international.

  • Délais de livraison : Expédition sous 3 à 5 jours ouvrés suivant la confirmation de paiement.

  • Prestataire logistique : Livraison assurée par Colissimo et ses partenaires internationaux.

5. Droit de Rétractation et Politique de Retour

Le client dispose d'un délai de 45 jours après réception pour demander un retour ou un échange uniquement sur les produits au tarif régulier. Les produits soldés ou bénéficiant d'une promotion ne sont pas éligibles au retour. Veuillez consulter notre Politique de Retour et de Remboursement pour les conditions détaillées.

6. Responsabilité

NOVYA SAS ne pourra être tenue responsable en cas d'erreurs de saisie d'informations de livraison de la part du client ou pour tout retard indépendant de sa volonté (force majeure, perturbations logistiques, contrôles douaniers).

7. Litiges et Juridiction

Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes Conditions Générales de Vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepte sans réserve.

Dernière mise à jour : Avril 2025